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Marques déposées par l'association loi 1901 FAT-ORSAC
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EUROSACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSACS
FAT-ORSAC (Association loi 1901, agrément ministériel du 06.06.1988)

Numéro de dépôt :
1515921
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque EUROSACS

Déposée le 17 février 1989 par l'association loi 1901 FAT-ORSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROSACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FAT-ORSAC domicilié(e) 1, rue Pennessuy, 01000 BOURG-en-BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque EUROSACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSACS est expirée depuis le 17 février 1999.

FAT-ORSAC a également déposé les autres marques suivantes : EUROBARQ , FATSACS


FAT-ORSAC (Association loi 1901, agrément ministériel du 06.06.1988) - 1, rue Pennessuy, 01000 BOURG-en-BRESSE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes en matière plastique ou en papier pour l'emballage alimentaire ou non, de tous produits ou objets.Feuilles en matière plastique et en papier.Films et gaines en matière plastique. Matières plastiques mi-ouvrées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.